Les Septimousses est une marque et un logo déposé, enregistrés et propriété exclusive de l’association Les Septimousses. Toutes les illustrations, images, photos, éléments de la charte graphique, marques, logos, noms de domaine figurant sur ce site internet sont la propriété de l’association Les Septimousses ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Toute utilisation sous forme de reproduction, modification, dénaturation, transmission ou distribution intégrale ou partielle ne peut se faire sans le consentement préalable et écrit de l’association Les Septimousses sous peine de contrefaçon.

Les Septimousses fournit ces éléments à des fins purement informatives. Les Septimousses s’efforce de contrôler la véracité des informations et de maintenir ce site à jour.

Cependant, aucune garantie n’est apportée concernant l’exactitude, la mise à jour, ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

Par conséquent,Les Septimousses décline toute responsabilité pour tout dommage résultant d’une imprécision, ou inexactitude des informations contenues sur ce site ou de l’usage, de la copie ou de la transmission et à toute utilisation des informations de quelque nature qu’elles soient.

Informatique et libertés
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (dite Informatique et Libertés), ce site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.

Les Septimousses s’engage à respecter le caractère confidentiel des informations personnelles fournies par les visiteurs sur ce site.

Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour exercer ce droit, merci d’envoyer un email à admin@septimousses.fr.